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2. Exactitude et exhaustivité des informations

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3. Avis relatif à l’accessibilité

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4. Fonctionnalités et contenus tiers

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5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site est la propriété d’Engrave Ink ou de ses concédants et est protégé par les lois applicables sur la propriété intellectuelle. Vous pouvez utiliser ces contenus uniquement à des fins personnelles et non commerciales, à condition que les mentions de droits d’auteur et de propriété soient conservées. Toute utilisation commerciale ou modification est strictement interdite.

6. Conduite interdite

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9. Liens externes

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10. Marques et droits d’auteur

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12. Limitation de responsabilité

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14. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit de l’État du Nevada. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux situés dans le comté de Washoe, Nevada, pour tout litige relatif aux présentes conditions.

15. Arbitrage et renonciation aux actions collectives

Tout litige sera résolu par arbitrage contraignant à titre individuel. Vous renoncez à tout droit de participer à une action collective ou à un procès devant jury. L’arbitrage sera mené conformément aux règles de l’American Arbitration Association. La décision sera définitive et exécutoire.

16. Modifications des présentes conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment en publiant une version mise à jour sur le Site. Votre utilisation continue du Site vaut acceptation des modifications.

17. Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Engrave Ink concernant le Site et remplacent tout accord antérieur. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

18. Divisibilité

Si une disposition est jugée illégale ou inapplicable, elle sera supprimée sans affecter la validité des autres dispositions.

19. Force majeure

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20. Contactez-nous

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter :

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